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1. Éditeur du site

Le site www.ateliermaiffret.com est édité par :

Antoine Maiffret — Artiste-auteur
Courriel : antoine@ateliermaiffret.com
Numéro SIRET : [à compléter]
Responsable de la publication : Antoine Maiffret

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site internet : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, illustrations, œuvres, logo, mise en page) est la propriété exclusive d’Antoine Maiffret et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Antoine Maiffret. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles est Antoine Maiffret, joignable à l’adresse antoine@ateliermaiffret.com. Les données personnelles sont collectées et traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les données susceptibles d’être collectées sont les suivantes :
— Lors d’une commande : nom, prénom, adresse postale, adresse courriel, numéro de téléphone (base légale : exécution du contrat).
— Lors de l’utilisation du formulaire de contact : nom, adresse courriel, contenu du message (base légale : intérêt légitime).
— Données de navigation : cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site.

Les données ne sont en aucun cas cédées, vendues ou louées à des tiers à des fins commerciales.

5. Durée de conservation

Les données liées aux commandes sont conservées pendant la durée de la relation commerciale, puis archivées conformément aux obligations légales (notamment 10 ans au titre des obligations comptables). Les données issues du formulaire de contact sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier échange.

6. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

— Droit d’accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en obtenir une copie.
— Droit de rectification : demander la correction de données inexactes.
— Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales de conservation.
— Droit à la limitation du traitement.
— Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré.
— Droit d’opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes.

Pour exercer ces droits, adressez votre demande à antoine@ateliermaiffret.com. En cas de réclamation, vous pouvez saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

7. Cookies

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8. Sécurité

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